MENTIONS LÉGALES
Le site Web à l'adresse efficicencepartner.com est administré par Efficicence Partner, dont il est la propriété.
Dénomination sociale :
Efficience Partner, au capital de 10 000 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris
sous le numéro 510 180 128,
Tél. : 01 77 62 46 12.
Hébergeur :
Ce site est hébergé chez OVH.COM, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France. T 0899 701 761.
Droits d'auteur :
L'ensemble des éléments constituant le site www.efficiencepartner.com (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc...) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur les droits d'auteurs et les droits voisins du droit d'auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).
En conséquence, l’utilisateur de www.efficiencepartner.com s’engage à ne pas :
- utiliser ou interroger www.efficiencepartner.com pour le compte ou au profit d’autrui ;
- intégrer tout ou partie du contenu de www.efficiencepartner.com dans un site tiers, à des fins commerciales ou non ;
- copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine.
Ces éléments sont la propriété exclusive d’Efficience Partner, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. La mise en place de liens hypertextes d’un site tiers vers le site www.efficiencepartner.com nécessite l’accord préalable d’Efficience Partner.
Toute utilisation non expressément autorisée d’éléments du site www.efficiencepartner.com entraîne une violation des droits d’auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l’image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Efficience Partner se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.
Droits de marque :
Les dénominations et logotype Efficience Partner sont des marques déposées d’Efficience Partner. Toutes les autres marques et logos figurant dans le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Aucune disposition de ce site ne doit être interprétée comme conférant, expressément ou implicitement, une licence ou le droit d'utiliser une marque contenue dans le site sans l'autorisation préalable et écrite d’Efficience Partner ou du propriétaire de la marque. Efficience Partner entend faire pleinement respecter ses droits de propriété intellectuelle.
Protection des données personnelles :
Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique (mail) auprès d’Efficience Partner à l'adresse:
Efficience Partner
70 rue Cortambert
75016 Paris
T 01 77 62 46 12
Efficience Partner est le producteur de cette base de données au sens de l’article L. 342-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Efficience Partner se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté cette interdiction.
Informatique et libertés pour toute information contactez-nous : contact@efficiencepartner.com
Responsabilités :
Efficience Partner décline toute responsabilité :
- en cas d’interruption du site www.efficiencepartner.com pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées ;
- en cas d’impossibilité momentanée d’accès au site www.efficiencepartner.com (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance ;
- en cas de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu, de l’accès, ou de l’utilisation de efficiencepartner.com (et/ou des sites qui lui sont liés) ;
- en cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du site www.efficiencepartner.com.
L’utilisateur du site www.efficiencepartner.com est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourrait en découler. L’utilisateur renonce également à exercer tout recours contre Efficience Partner dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.